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Mentions légales
Comité Départemental EPGV de la Loire (42)

1. Informations légales

Ce site est édité par le Comité Départemental EPGV de la Loire dont le siège social est situé au 1 Rue Théodore de Banville, 42100 Saint-Etienne et  immatriculé sous le numéro : FRXXXXXXXXXXXX

Directeur de la publication :

Jean-Yves MONTAGNON - Président du Codep EPGV 42 (jeanyves.montagnon@comite-epgv.fr)

Création et conception du site :

Cléa Moulin EI (clea.moulin@outlook.com)

2. Hébergement

Ce site est hébergé par Wix Online Platforms Limited, dont le siège social est situé au 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande.

Le nom de domaine est hébergé par Wix Online Platforms Limited, dont le siège est situé au 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande.


3. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site (textes, plaquettes, brochures, illustrations, œuvres multimédia, base de données, codes informatique, etc… ) est la propriété du Comité Départemental EPGV 42 ou de ses partenaires et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et ce pour toute la durée des droits d’auteur.

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7. Modification des mentions légales

Comité Départemental EPGV 42 se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

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1 Rue Théodore de Banville

42100 Saint-Etienne 

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